| Administré par | Investissement Québec pour le compte du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie (MEIE) |
|---|---|
| Montant | Volet 1 : contribution non remboursable jusqu'à 50 000 $ (50 % des dépenses). Volets 2 à 4 : prêt remboursable ou garantie de prêt couvrant jusqu'à 70 % de la perte nette (projets de 100 000 $ et plus). Volet 5 : prêt à 0 % jusqu'à 10 M$ avec clause libératoire de 15 %. |
| Qui est admissible | Entreprises à but lucratif et entreprises d'économie sociale immatriculées au Québec ayant un établissement actif. Exclusions : secteur primaire conventionnel, commerce de détail, services personnels, entreprises inscrites au RENA ou non conformes à la Charte de la langue française. |
| Date limite ou dépôt | Dépôt en continu jusqu'au 31 mars 2027. Volet 1 via ClicSÉQUR Entreprises; Volets 2 à 5 auprès d'un directeur de compte régional d'Investissement Québec. Dépenses admissibles après la transmission officielle. |
| Cumulable avec | Cumul des aides gouvernementales plafonné à 50 % (75 % pour énergies propres et hydrogène sous Volet 3). Les prêts sont comptabilisés à 50 % de leur valeur nominale. Cumulable avec le crédit d'impôt C3i et la subvention MFOR. |
| Région | Québec |
| Page officielle | www.investquebec.com/fr/financement/programmes-gouvernementaux/essor |
Architecture du programme : les cinq volets d’ESSOR
Le programme ESSOR est l’outil phare du ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie (MEIE) pour l’investissement productif au Québec, administré par Investissement Québec. Le cadre actuel s’applique jusqu’au 31 mars 2027.
Bien que le portail d’Investissement Québec mentionne quatre volets par héritage textuel, le programme compte cinq volets actifs :
| Volet | Objectif principal | Forme de l’aide | Taux / Plafond | Mode de dépôt |
|---|---|---|---|---|
| Volet 1A | Études préalables et faisabilité | Subvention non remboursable | 50 % (max. 50 000 $) | ClicSÉQUR MEIE |
| Volet 1B | Diagnostics et plans numériques | Subvention non remboursable | 50 % (max. 20 000 $) | ClicSÉQUR MEIE |
| Volet 1C | Mise en œuvre du plan numérique | Subvention non remboursable | 50 % (max. 50 000 $) | ClicSÉQUR MEIE |
| Volet 2 | Productivité et modernisation | Prêt ou garantie (max. 70 %) | Projet min. 100 000 $ | Directeur IQ |
| Volet 3 | Transition environnementale | Prêt ou garantie (max. 70 %) | Projet min. 100 000 $ | Directeur IQ |
| Volet 4 | Internationalisation et export | Prêt ou garantie de prêt | Selon le projet | Directeur IQ |
| Volet 5 | Usines de sciage résineux | Prêt à 0 % avec clause libératoire | Min. 10 M$, pardon 10 M$ | Directeur IQ |
Paramètres actualisés et bilan d’intervention du MEIE
Plusieurs répertoires publient des paramètres obsolètes pour le Volet 1 (taux de 30 % plafonnés à 10 000 $ ou 20 000 $). Depuis la mise à jour du 1er avril 2025, le taux officiel s’établit à 50 % des dépenses admissibles, avec des plafonds de 20 000 $ pour le diagnostic (1B) et de 50 000 $ pour les études (1A) et la mise en œuvre (1C).
Selon l’évaluation officielle du MEIE, ESSOR a accordé 589 M$ d’aide à 733 entreprises pour 785 projets autorisés (dont 545 au Volet 1 et 237 au Volet 2), mobilisant 2,28 G$ d’investissements avec un effet de levier de 2,9 et un taux d’additionnalité de 88 %.
Entreprises et projets admissibles
Le programme ESSOR s’adresse aux entreprises à but lucratif et aux entreprises d’économie sociale au sens de la Loi sur l’économie sociale (RLRQ, chapitre E-1.1.1) qui possèdent un établissement au Québec ou s’engagent à y exercer une activité dans les douze mois suivant l’autorisation.
Trois exigences de conformité sont vérifiées systématiquement :
- Langue française : disposer d’un site web actif en français et déposer la demande et les devis en français.
- Charte de la langue française : les employeurs de 25 employés ou plus ne doivent faire l’objet d’aucun avis de non-conformité auprès de l’Office québécois de la langue française (OQLF).
- Intégrité publique : absence d’inscription au Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics (RENA) et aucun défaut financier envers le gouvernement québécois depuis deux ans.
Sont exclus des volets 1A, 2, 3 et 4 : secteur primaire conventionnel, mines, hydrocarbures, immobilier, construction (hors productivité interne), commerce de détail, services personnels, finance, enseignement, santé et restauration.
Des exceptions sectorielles précises s’appliquent :
- Secteur primaire admissible : la culture en serre, l’exploitation forestière et le conditionnement pour les projets de plus de 10 M$.
- Régions ressources : sur la Côte-Nord, en Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, au Bas-Saint-Laurent et dans Charlevoix, tout le secteur primaire accède aux volets 1B et 1C.
- Ouverture numérique complète : pour les volets 1B et 1C, tous les secteurs d’activité sont admissibles sans exclusion, à condition de compter au plus 250 employés et des ventes d’au moins 2,5 M$.
Formes de l’aide et conditions financières
La nature de l’aide financière varie selon le volet sollicité :
Volet 1 : subventions non remboursables
Les volets 1A, 1B et 1C financent des services professionnels externes : honoraires de consultants spécialisés, études de marché, plans d’architecture numérique et frais de déplacement selon les barèmes du Conseil du trésor. Les salaires internes, le matériel et les dépenses engagées avant le dépôt sont exclus.
Volets 2 à 4 : outils de financement corporatif
Contrairement aux allégations annonçant une subvention de 25 %, le Volet 2 privilégie les interventions remboursables :
- Prêt remboursable ou débenture émis par Investissement Québec.
- Garantie de prêt couvrant jusqu’à 70 % de la perte nette sur un financement bancaire commercial.
- Une subvention non remboursable demeure une exception réservée à des dossiers d’envergure hautement stratégiques.
Investissement Québec applique des frais de gestion d’au moins 0,5 % sur l’aide consentie et des honoraires annuels d’au moins 0,5 % sur le capital garanti.
Pour les projets du Volet 2 (minimum 100 000 $ de dépenses admissibles), deux critères sont obligatoires :
- Accroissement de 20 % des immobilisations : le projet doit augmenter d’au moins 20 % la valeur nette des actifs immobilisés de l’établissement, sauf dérogation motivée par des retombées régionales majeures.
- Gain de productivité démontrable : le projet doit prouver une hausse attendue de rentabilité opérationnelle ou de masse salariale.
Le fonds de roulement peut être financé jusqu’à 20 % des dépenses admissibles sous forme de prêt ou garantie.
Volet 5 : appui aux usines de sciage résineux
Le Volet 5 est une mesure ciblée d’ESSOR, ignorée par la plupart des plateformes. Il s’adresse spécifiquement aux usines de sciage de bois d’œuvre résineux réalisant un projet d’investissement d’au moins 10 M$ pour moderniser leurs installations, accroître leur productivité ou diversifier leur offre.
L’intervention prend la forme d’un prêt à taux zéro (0 %) adapté au cycle forestier :
- Remboursement sur un terme maximal de 8 ans.
- Moratoire sur le remboursement du capital pouvant atteindre 36 mois (3 ans).
Ce prêt intègre une clause libératoire (remise de dette) maximale de 10 M$, strictement encadrée :
- Diversification obligatoire : la clause libératoire s’applique exclusivement si le projet comprend la diversification de la production ou de nouveaux produits à haute valeur ajoutée. Les projets de productivité pure en sont exclus.
- Formule de calcul : la remise correspond à 15 % des dépenses en immobilisations admissibles, plafonnée à 50 % du prêt accordé.
- Plafond combiné : le montant combiné de clause libératoire entre le programme FORET et ESSOR Volet 5 est plafonné à 10 M$ par entreprise.
- Engagements de réalisation : tout manquement aux cibles convenues entraîne l’annulation de la clause libératoire et le remboursement intégral du prêt.
Démarche auprès d’Investissement Québec
L’accès au programme ESSOR s’articule autour de deux parcours administratifs distincts :
Parcours numérique : Volet 1 (ClicSÉQUR Entreprises)
Les demandes pour études préalables et virage numérique se font en ligne via le portail transactionnel du MEIE :
- Remplir le questionnaire de préqualification sur le site d’Investissement Québec (5 à 15 minutes).
- Déposer la demande en ligne avec l’offre de service du consultant externe et les états financiers.
- Examen de conformité du MEIE et réception de l’avis d’ouverture officiel (délai indicatif de 6 semaines).
- Assignation d’un conseiller, analyse de la demande (15 jours) et transmission de la lettre d’offre (20 jours).
- Réalisation de l’étude (début dans les 3 mois, fin dans les 12 mois) et réclamation finale dans les 90 jours.
Parcours corporatif : Volets 2 à 5 (Direction régionale)
Pour les projets d’investissement de 100 000 $ et plus, la demande ne transite pas par ClicSÉQUR. Vous devez contacter le bureau régional d’Investissement Québec pour obtenir l’assignation d’un directeur de compte. Le dossier exige un modèle financier pluriannuel, une analyse de marché, des prévisions de trésorerie et un bilan audité.
Règle d’antériorité stricte : toute dépense engagée ou faisant l’objet d’un engagement contractuel avant la transmission officielle de la demande est définitivement rejetée. Les devis doivent être conditionnels à l’approbation d’Investissement Québec.
Règles de cumul et montage avec le C3i et la MFOR
Le cumul total des aides publiques (fédérales, provinciales, municipales, Hydro-Québec) est plafonné à 50 % du coût total du projet (porté à 75 % pour les technologies propres ou l’hydrogène vert au Volet 3).
La décote réglementaire des prêts à 50 %
Dans le calcul du plafond de cumul, un prêt gouvernemental n’est comptabilisé qu’à 50 % de sa valeur nominale, alors qu’une subvention directe ou un crédit d’impôt compte à 100 %. Cette méthode permet de combiner un prêt de Développement économique Canada (DEC) ou d’Investissement Québec à d’autres soutiens fiscaux sans dépasser le plafond.
Synergies stratégiques : C3i et MFOR
Un plan d’investissement industriel complet s’articule autour de trois leviers :
| Dispositif | Volet ciblé | Type d’aide financière | Règle de cumul avec ESSOR |
|---|---|---|---|
| ESSOR Volet 2 | Équipements de production, ERP, IA | Prêt ou garantie jusqu’à 70 % | Finance le capital matériel et logiciel |
| Crédit d’impôt C3i | Matériel de fabrication et progiciels | Crédit remboursable (10 % à 20 %) | Calculé sur le coût net des subventions directes |
| Subvention MFOR | Formation des opérateurs sur machines | Subvention non remboursable (50 % à 65 %) | Finance la main-d’œuvre exclue d’ESSOR |
Pour la transition numérique, la stratégie consiste à mobiliser le sous-volet 1B (subvention jusqu’à 20 000 $) pour le diagnostic, puis le sous-volet 1C (subvention jusqu’à 50 000 $) pour l’implantation dans les 24 mois, avant de solliciter le Volet 2 pour la machinerie.
Exemple chiffré : automatisation d’une usine manufacturière
Une entreprise manufacturière de Chaudière-Appalaches détenant 6 000 000 $ d’actifs immobilisés nets acquiert une cellule robotisée et un progiciel ERP pour 2 000 000 $.
Validation des critères d’admissibilité
- Seuil d’investissement : 2 000 000 $ de dépenses d’immobilisation admissibles (seuil de 100 000 $ franchi).
- Test d’expansion des actifs : l’investissement de 2 000 000 $ accroît les actifs immobilisés nets de 33,3 %, respectant l’exigence minimale de 20 %.
Structure financière et calcul du cumul
| Source de financement | Montant brut | Valeur retenue au cumul | Contribution au projet |
|---|---|---|---|
| Prêt sans intérêt DEC (fédéral) | 500 000 $ | 250 000 $ (décote 50 %) | Trésorerie d’acquisition d’équipements |
| Garantie de prêt ESSOR Volet 2 | 1 000 000 $ | 0 $ (hors déboursement direct) | Garantie bancaire à 70 % de perte nette |
| Crédit d’impôt C3i (zone 15 %) | 300 000 $ | 300 000 $ (taux plein 100 %) | Remboursement fiscal sur le matériel |
| Mise de fonds de l’entreprise | 500 000 $ | 0 $ | Capitaux propres du manufacturier |
| Total du projet d’investissement | 2 000 000 $ | 550 000 $ | Ratio de cumul calculé : 27,5 % |
Le cumul gouvernemental s’établit à 550 000 $ (250 000 $ + 300 000 $), soit 27,5 % du coût du projet. L’entreprise respecte amplement le plafond gouvernemental de 50 %.
Financement complémentaire de la formation (MFOR)
L’intégration des robots exige 80 000 $ de formation spécialisée pour les opérateurs. Exclue d’ESSOR Volet 2, cette dépense est admissible à la subvention MFOR pour le secteur manufacturier (Services Québec) au taux bonifié de 65 % pour nouveaux équipements, assurant une contribution additionnelle de 52 000 $ pour requalifier la main-d’œuvre.
Ce que fait Canadian Funding Partners
Nous intervenons pour structurer et sécuriser vos demandes auprès d’Investissement Québec :
- Qualification du bon volet (arbitrage entre ClicSÉQUR pour le Volet 1 et la direction régionale pour les volets 2 à 5).
- Modélisation du bilan afin de valider le seuil d’accroissement des actifs de 20 % ou de documenter une demande de dérogation.
- Planification rigoureuse des étapes pour préserver l’admissibilité des dépenses et prévenir toute signature prématurée.
- Optimisation du cumul gouvernemental avec la décote de 50 % sur les prêts et synchronisation avec le crédit C3i et la subvention MFOR.
- Accompagnement lors des discussions avec le directeur de compte d’Investissement Québec.
Cabinet-conseil indépendant, nous n’administrons aucun programme public et ne garantissons aucun octroi d’aide. Nous veillons à ce que votre montage financier soit rigoureux, défendable et optimisé.
Questions fréquentes
Le programme ESSOR offre-t-il des subventions non remboursables ?
Oui, mais principalement pour le Volet 1, qui accorde des contributions non remboursables jusqu'à 50 000 $ (à 50 % des dépenses admissibles) pour les études préalables, diagnostics numériques et plans de mise en œuvre. Pour les volets 2 à 4 (productivité, transition écologique, internationalisation), l'aide prend quasi exclusivement la forme de prêts remboursables ou de garanties de prêt. Une subvention non remboursable pour ces volets d'investissement demeure une exception discrétionnaire du Ministère pour des projets hautement stratégiques.
Quel est le montant minimal d'un projet pour se qualifier au Volet 2 ?
Le seuil minimal est de 100 000 $ de dépenses d'immobilisation admissibles pour le Volet 2 (productivité et expansion) et le Volet 3 (transition environnementale). Pour les usines de sciage sous le Volet 5, le seuil s'élève à 10 000 000 $. En outre, sous le Volet 2, le projet doit générer une augmentation d'au moins 20 % des actifs immobilisés de l'établissement visé, à moins de démontrer des retombées régionales exceptionnelles justifiant une dérogation formelle d'Investissement Québec.
Peut-on engager des dépenses ou signer un contrat avant de déposer sa demande ESSOR ?
Non : le taux d'aide est de 0 % pour toute dépense engagée ou liée à un engagement contractuel pris avant la date officielle de transmission du dossier, entraînant une inadmissibilité automatique. Si le projet a débuté avant le dépôt officiel, la demande peut être refusée intégralement. Les devis de fournisseurs et de consultants doivent être obligatoirement préparés sous forme d'offres conditionnelles à l'approbation d'Investissement Québec.
Comment se calcule la règle de cumul maximal de 50 % ?
La limite de cumul gouvernemental est de 50 % du coût total du projet (75 % pour les énergies propres et l'hydrogène vert sous le Volet 3). Dans ce calcul normatif, une aide remboursable comme un prêt est comptabilisée à 50 % de sa valeur nominale, alors qu'une subvention non remboursable ou un crédit d'impôt compte à 100 %. Cette règle de décote permet de mobiliser un prêt sans intérêt de DEC et une garantie ESSOR sans dépasser le plafond.
Comment déposer une demande sous le programme ESSOR ?
Le dépôt s'effectue selon 2 démarches distinctes : en ligne via ClicSÉQUR pour le Volet 1 (études et numérique), ou auprès d'un directeur régional pour les volets 2 à 5 (projets de 100 000 $ et plus). Les demandes des volets d'investissement ne passent pas par le portail en ligne et exigent un dossier financier complet avec bilan audité auprès d'Investissement Québec.
Quelles sont les exigences linguistiques imposées par Investissement Québec ?
Les entreprises, notamment les employeurs de 25 salariés ou plus assujettis à l'OQLF, doivent obligatoirement posséder un site web actif en français et soumettre 100 % de leurs pièces justificatives en français. Investissement Québec vérifie systématiquement la conformité : tout avis de manquement émis par l'Office québécois de la langue française rend l'entreprise inadmissible jusqu'à la régularisation complète de son statut linguistique.
Sources officielles
- Investissement Québec — Programme ESSOR (Présentation générale) — architecture globale des cinq volets du programme
- Investissement Québec — Volet 1 : Appui à la concrétisation de projets d'investissement — paramètres des volets 1A, 1B et 1C, taux d'aide et portail de dépôt
- Investissement Québec — Volet 2 : Appui aux projets d'investissement (productivité et expansion) — prêts, garanties de prêt, seuil d'actifs immobilisés de 20 % et dépenses admissibles
- Investissement Québec — Volet 3 : Appui à la transition environnementale — décarbonation, technologies propres et règles de cumul bonifié à 75 %
- Investissement Québec — Volet 5 : Appui aux usines de sciage de bois d'œuvre résineux — prêt à 0 % et clause libératoire de 10 M$ pour diversification
- Ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie (MEIE) — Évaluation du programme ESSOR — statistiques officielles d'octroi, effet de levier et taux d'additionnalité
Vérifié auprès des sources officielles le .
Canadian Funding Partners Inc. est un cabinet-conseil indépendant et n’administre pas ce programme. Les taux, plafonds et critères sont fixés par l’organisme responsable et peuvent changer. Confirmez les modalités en vigueur auprès de la source officielle avant de vous y fier.