| Administré par | Revenu Québec (articles 1029.8.36.166.60.36 à 1029.8.36.166.60.65 de la Loi sur les impôts) |
|---|---|
| Montant | Crédit remboursable de 15 % (haute vitalité : Montréal et Québec), 20 % (vitalité intermédiaire) ou 25 % (faible vitalité / MRC désignées) sur les frais déterminés excédant le seuil d'exclusion de 5 000 $ ou 12 500 $ par bien. Plafond cumulatif de dépenses de 100 millions de dollars par groupe associé. |
| Qui est admissible | Sociétés exploitant une entreprise et ayant un établissement au Québec. Exclusions : sociétés exonérées d'impôt, sociétés de la Couronne, sociétés de production d'aluminium et sociétés de raffinage du pétrole. |
| Date limite ou dépôt | Produit directement avec la déclaration de revenus des sociétés (CO-17) ou au plus tard 12 mois après la date limite de production. Frais admissibles engagés jusqu'au 31 décembre 2029. |
| Cumulable avec | Cumulable avec le programme ESSOR (Volet 2 pour le financement d'équipements productifs) et la subvention MFOR (formation de la main-d'œuvre sur nouveaux équipements ou progiciels). |
| Région | Québec |
| Page officielle | www.revenuquebec.ca/fr/entreprises/impots/impot-des-societes/credits-d |
Ce qu’est le C3i : principes et encadrement fiscal
Le crédit d’impôt pour investissement et innovation (C3i) constitue l’incitatif fiscal central du gouvernement du Québec pour encourager l’automatisation, la numérisation et la modernisation des capacités de production. Encadré par les articles 1029.8.36.166.60.36 à 1029.8.36.166.60.65 de la Loi sur les impôts, ce mécanisme accorde un remboursement direct d’une fraction des coûts d’acquisition d’actifs technologiques et manufacturiers.
Le régime s’applique aux frais admissibles engagés après le 10 mars 2020 et avant le 1er janvier 2030. Il vise les investissements réalisés par des sociétés qui exploitent une entreprise et possèdent un établissement stable au Québec. Les sociétés exonérées d’impôt, les sociétés de la Couronne, les producteurs d’aluminium et les raffineurs de pétrole sont formellement exclus.
Une confusion administrative fréquente persiste auprès des gestionnaires : contrairement au crédit d’impôt CDAE ou aux programmes sectoriels gérés par Investissement Québec, le C3i ne requiert aucun certificat d’admissibilité ni attestation préalable. La mesure est gérée de manière autonome par Revenu Québec. L’entreprise réclame son crédit en joignant le formulaire prescrit CO-1029.8.36.II à sa déclaration de revenus des sociétés (CO-17), sous le code 109 à la ligne 440.
Pour les années d’imposition débutant après le 31 décembre 2023, le C3i est 100 % remboursable. L’ancien palier de réduction progressive de la remboursabilité, qui pénalisait les entreprises dont l’actif ou le revenu brut oscillait entre 50 et 100 millions de dollars, est abrogé pour les dépenses récentes.
Biens admissibles : les quatre catégories d’actifs
Pour ouvrir droit au C3i, les dépenses doivent constituer des frais déterminés engagés pour acquérir un bien déterminé neuf ou acquis sans lien de dépendance. Revenu Québec répartit les immobilisations admissibles sous quatre catégories fiscales d’amortissement (DPA).
| Catégorie fiscale | Code de bien | Désignation officielle | Exemples d’actifs admissibles |
|---|---|---|---|
| Catégorie 53 | Code 01 | Matériel de fabrication et de transformation | Lignes d’assemblage automatisées, cellules robotisées, presses industrielles, outillage numérique |
| Catégorie 50 | Code 02 | Matériel électronique universel et systèmes d’exploitation | Serveurs de calcul, infrastructures réseau, commutateurs, baies de stockage, postes informatiques |
| Catégorie 12 | Code 04 | Progiciels de gestion admissibles (PGA) | Systèmes ERP intégrés, solutions CRM multi-canaux, logiciels de gestion de chaîne logistique (SCM) |
| Catégorie 43 | Codes 03 et 05 | Matériel de traitement de minerais | Équipements de concassage, broyage, criblage ou concentration exploités dans un établissement minier |
La qualification des progiciels de gestion de la catégorie 12 répond à des paramètres opérationnels précis. Selon les instructions ministérielles, un logiciel n’est admissible que s’il intègre au moins l’un des trois piliers fonctionnels suivants :
- ERP (Enterprise Resource Planning) : progiciel intégrant l’ensemble des processus opérationnels (comptabilité, planification de production, achats et stocks).
- CRM (Customer Relationship Management) : solution de gestion des interactions avec la clientèle couvrant le suivi commercial, le support technique et les canaux de communication.
- SCM (Supply Chain Management) : outil pilotant la chaîne d’approvisionnement, de la commande de matières premières jusqu’à la livraison des produits finis.
Les logiciels bureautiques courants, les sites Web vitrines et les applications autonomes de traitement de texte ne se qualifient pas comme progiciels de gestion admissibles.
Taux applicables par région : fin des taux temporaires
Le taux d’aide du C3i est déterminé par la zone géographique où le bien est utilisé. Une erreur fréquente constatée chez certains courtiers consiste à promettre un taux de 40 %. Ce taux temporaire bonifié, déployé pendant la période pandémique, a pris fin de façon définitive le 31 décembre 2023.
Pour tout frais déterminé engagé après le 31 décembre 2023, la grille statutaire prévoit trois paliers territoriaux stricts, fondés sur les indices officiels de vitalité économique établis par l’Institut de la statistique du Québec.
| Territoire d’utilisation | Taux statutaire actuel (post-2023) | Taux temporaire antérieur (2021-2023) | Périmètre géographique visé |
|---|---|---|---|
| Zone à faible vitalité économique | 25 % | 40 % | MRC désignées à faible vitalité (Bas-Saint-Laurent, Gaspésie, Saguenay, etc.) |
| Zone à vitalité intermédiaire | 20 % | 30 % | Territoires régionaux hors métropoles (ex. Estrie, Mauricie, Chaudière-Appalaches) |
| Zone à haute vitalité économique | 15 % | 20 % | Territoires de la CMM (Montréal) et de la CMQ (Québec) |
Le taux applicable est celui du lieu d’exploitation principal du bien. Lorsqu’un équipement ou un serveur est hébergé dans un centre de données ou déplacé entre deux usines d’un même groupe, l’adresse physique d’utilisation détermine le palier retenu.
Pour les progiciels de gestion déployés sur des serveurs distants en mode infonuagique (SaaS ou cloud), le taux correspond à la région où travaillent les employés qui utilisent le progiciel pour exploiter l’entreprise québécoise.
Seuils d’exclusion et plafond cumulatif de 100 millions
Le calcul du C3i n’est pas appliqué sur le coût total d’acquisition d’un équipement. La législation impose un seuil d’exclusion forfaitaire par bien, qui agit comme une franchise déductible.
| Nature du bien admissible | Catégorie fiscale | Seuil d’exclusion par bien | Portion admissible au crédit |
|---|---|---|---|
| Matériel informatique et logiciels d’exploitation | Catégorie 50 | 5 000 $ | Coût d’acquisition excédant 5 000 $ |
| Progiciels de gestion intégrés (ERP, CRM, SCM) | Catégorie 12 | 5 000 $ | Coût d’acquisition excédant 5 000 $ |
| Matériel de fabrication et de transformation | Catégorie 53 | 12 500 $ | Coût d’acquisition excédant 12 500 $ |
| Matériel de traitement de minerais | Catégorie 43 | 12 500 $ | Coût d’acquisition excédant 12 500 $ |
Ce seuil s’applique de manière individualisée à chaque bien distinct, et non à l’ensemble d’une facture globale. L’achat de trois ordinateurs portables valant 2 500 $ chacun ne génère aucun crédit, car chaque actif demeure individuellement sous le plancher de 5 000 $. En revanche, un serveur d’entreprise acquis pour 25 000 $ génère une assiette admissible de 20 000 $ (25 000 $ moins 5 000 $).
Au sommet de l’échelle, les dépenses admissibles sont limitées par un plafond cumulatif de 100 millions de dollars. Ce plafond couvre l’ensemble de la période d’application du régime (2020-2029).
Pour les sociétés associées au sens de la Loi sur les impôts, ce plafond de 100 M$ est partagé entre toutes les entités du groupe corporatif. Les entreprises liées doivent obligatoirement produire le formulaire d’entente CO-1029.8.36.IK pour ventiler cette limite collective lors de la déclaration de revenus.
Règles de conformité : délai de 730 jours et impôt spécial
L’octroi du crédit d’impôt est conditionné au respect d’obligations d’exploitation strictes sur le territoire québécois. La conformité ne s’arrête pas au versement des fonds.
La règle maîtresse stipule que tout bien déterminé doit être utilisé principalement (ou exclusivement dans le cas de matériel de fabrication ou de traitement minier) au Québec, dans le cadre de l’exploitation d’une entreprise, pendant une période minimale de 730 jours consécutifs (deux années civiles complètes) suivant le début de son utilisation effective.
Si une entreprise déroge à cette condition avant l’expiration du délai de deux ans, Revenu Québec enclenche le mécanisme d’impôt spécial de récupération :
- Aliénation ou vente : si l’équipement est revendu à un tiers avant 730 jours, le crédit correspondant doit être remboursé au Trésor québécois.
- Déménagement hors Québec : le transfert physique d’une machine ou d’un serveur vers une succursale en Ontario ou aux États-Unis déclenche une récupération fiscale rétroactive.
- Changement d’affectation : un matériel retiré de la production active ou affecté à une activité exclue perd son admissibilité.
- Déclassement précipité : la mise au rebut d’un bien sans remplacement direct avant deux ans expose l’entreprise à un redressement fiscal avec intérêts.
Les entreprises doivent tenir un registre rigoureux des immobilisations, consignant les numéros de série, les bons de livraison, les dates de mise en service et la localisation physique précise de chaque actif réclamé.
Démarche de réclamation auprès de Revenu Québec
La réclamation du C3i s’exécute directement dans le cycle de conformité fiscale corporative, sans intermédiaire ni commission externe.
- Recensement des immobilisations : isolez les acquisitions d’actifs matériels et de progiciels portées aux registres comptables au cours de l’exercice financier, en validant leur date de réception et de mise en service.
- Ventilation et qualification fiscale : confirmez l’appartenance des biens aux catégories 12, 50, 53 ou 43, et validez les fonctions opérationnelles des logiciels ERP, CRM ou SCM retenus.
- Application unitaire des franchises : appliquez le seuil d’exclusion de 5 000 $ ou 12 500 $ à chaque facture d’actif pour dégager la dépense nette déterminée.
- Remplissage du formulaire CO-1029.8.36.II : calculez le crédit en appliquant le taux de la région où le bien est physiquement exploité (15 %, 20 % ou 25 %). Si votre entreprise fait partie d’un groupe associé, joignez le formulaire CO-1029.8.36.IK.
- Dépôt avec la déclaration CO-17 : reportez le montant calculé à la ligne 440 sous le code 109. Le formulaire doit être transmis avec la déclaration ou au plus tard 12 mois après la date limite de production applicable à l’exercice.
- Archivage du dossier d’audit : conservez pendant six ans les factures détaillées, les preuves de paiement sans lien de dépendance et les journaux de connexion prouvant l’exploitation continue pendant 730 jours.
Revenu Québec examine les réclamations dans le cadre de ses vérifications ordinaires d’impôt des sociétés. La rigueur documentaire initiale évite les retards de remboursement.
Cumul stratégique : C3i, ESSOR Volet 2 et MFOR
Le plein potentiel du C3i s’exprime lorsqu’il est articulé avec les autres programmes de soutien aux entreprises du Québec. Un projet d’investissement manufacturier ou technologique combine trois leviers financiers complémentaires : le financement d’actifs avec le programme ESSOR, la formation du personnel avec la subvention MFOR et le remboursement fiscal avec le C3i.
Considérons une PME manufacturière située en zone de vitalité intermédiaire (taux C3i de 20 %). L’entreprise engage les dépenses suivantes pour moderniser son usine :
- Achat d’une cellule d’usinage numérique automatisée (catégorie 53) : 500 000 $
- Acquisition et licences d’un progiciel ERP intégré (catégorie 12) : 80 000 $
- Frais de formation externe des opérateurs et contremaîtres : 30 000 $
| Volet du projet | Coût engagé | Programme d’aide sollicité | Paramètre de calcul | Aide financière obtenue |
|---|---|---|---|---|
| Cellule d’usinage (cat. 53) | 500 000 $ | C3i (Revenu Québec) | (500 000 $ - 12 500 $) × 20 % | 97 500 $ (crédit remboursable) |
| Progiciel ERP (cat. 12) | 80 000 $ | C3i (Revenu Québec) | (80 000 $ - 5 000 $) × 20 % | 15 000 $ (crédit remboursable) |
| Financement de la machinerie | 500 000 $ | ESSOR Volet 2 (Investissement Québec) | Prêt à terme participatif jusqu’à 50 % | 250 000 $ (liquidités de trésorerie) |
| Formation des équipes | 30 000 $ | Subvention MFOR pour le secteur manufacturier (Services Québec) | Volet nouvelles technologies à 65 % | 19 500 $ (subvention non remboursable) |
| Total combiné du projet | 610 000 $ | Montage financier intégré | Aides fiscales et gouvernementales | 382 000 $ (liquidités et soutien net) |
Ce montage permet à l’entreprise de récupérer 112 500 $ en crédit remboursable direct par le C3i, tout en finançant la moitié de l’équipement par un prêt avantageux et en faisant absorber les deux tiers de ses coûts de formation.
Ce que fait Canadian Funding Partners
Canadian Funding Partners aide les entreprises à repérer les programmes de financement pertinents et à coordonner leurs demandes avec des cabinets partenaires spécialisés. Lorsqu’un dossier nécessite une expertise comptable ou en ingénierie, les travaux concernés sont confiés à des professionnels dûment qualifiés au sein de ces cabinets :
- Qualification des actifs : revue de vos immobilisations (catégories 12, 50, 53 et 43) pour valider l’admissibilité des progiciels ERP et équipements.
- Calculs et production : application des seuils de 5 000 $ et 12 500 $, partage du plafond de 100 M$ et montage du formulaire CO-1029.8.36.II.
- Coordination stratégique : arrimage avec le prêt ESSOR et la subvention MFOR avant l’engagement des dépenses.
- Soutien en vérification : documentation contemporaine pour sécuriser vos réclamations devant Revenu Québec.
Nous n’administrons pas le C3i et ne garantissons aucun résultat; nous bâtissons des dossiers vérifiables et rigoureusement documentés.
Questions fréquentes
Quel est le taux actuel du crédit d'impôt C3i au Québec ?
Le taux statutaire du C3i est de 15 %, 20 % ou 25 % selon la localisation géographique de l'entreprise pour tout bien acquis après le 31 décembre 2023. Les territoires à haute vitalité économique (Montréal et Québec) ont un taux de 15 %, les territoires intermédiaires bénéficient de 20 %, et les territoires à faible vitalité (MRC désignées) profitent de 25 %. Les taux temporaires bonifiés à 40 % ont pris fin le 31 décembre 2023 et ne s'appliquent plus.
Faut-il obtenir une attestation d'Investissement Québec pour réclamer le C3i ?
Non, 0 attestation d'Investissement Québec n'est requise : le C3i est géré à 100 % par Revenu Québec via le formulaire CO-1029.8.36.II (code 109 à la ligne 440). Contrairement au CDAE ou à d'autres mesures sectorielles, vous transmettez votre demande directement avec la déclaration CO-17 ou dans les 12 mois suivant la date limite de production.
Quels biens et logiciels sont admissibles au C3i ?
Les biens admissibles au C3i regroupent quatre catégories fiscales : le matériel de fabrication et transformation (catégorie 53), le matériel informatique et serveurs (catégorie 50), les progiciels de gestion intégrés ERP, CRM et SCM (catégorie 12), ainsi que certains matériels miniers (catégorie 43). Les biens doivent être neufs ou acquis sans lien de dépendance et être utilisés principalement au Québec pendant au moins 730 jours consécutifs.
Comment s'applique le seuil d'exclusion par bien acquis ?
Le seuil d'exclusion retranche 5 000 $ ou 12 500 $ du coût d'acquisition de chaque bien admissible avant de calculer le crédit d'impôt. Le seuil est de 5 000 $ pour le matériel informatique (catégorie 50) et les progiciels ERP (catégorie 12), et de 12 500 $ pour le matériel de fabrication (catégorie 53) ou minier (catégorie 43). Seule la portion de dépense dépassant ce seuil donne droit au taux de 15 % à 25 %.
En quoi consiste la règle des 730 jours consécutifs d'utilisation ?
La règle impose de maintenir le bien déterminé en exploitation active au Québec pendant au moins 730 jours consécutifs (deux ans) à compter de sa mise en service. Si l'entreprise vend, déclasse, détruit ou transfère le matériel ou le progiciel à l'extérieur du Québec avant ce délai de deux ans, Revenu Québec applique une récupération intégrale du crédit versé par l'entremise d'un impôt spécial inscrit au formulaire CO-17.
Le crédit C3i est-il entièrement remboursable pour toutes les entreprises ?
Oui, le C3i est entièrement remboursable à 100 % pour les années d'imposition débutant après le 31 décembre 2023, peu importe la taille de l'actif ou le chiffre d'affaires de l'entreprise. L'ancien mécanisme qui réduisait graduellement la remboursabilité pour les sociétés dont l'actif se situait entre 50 millions et 100 millions de dollars a été éliminé. Si le crédit dépasse l'impôt à payer, Revenu Québec verse la différence en chèque ou dépôt direct.
Sources officielles
- Revenu Québec : Formulaire CO-1029.8.36.II — Crédit d'impôt pour investissement et innovation — formulaire officiel prescrit, biens déterminés, règles des seuils et calculs fiscaux
- Revenu Québec : Crédits d'impôt des sociétés — modalités de déclaration et code 109 à la ligne 440 du CO-17
- Ministère des Finances du Québec : Mesures fiscales et grilles de vitalité économique — délimitation des territoires de vitalité économique et taux applicables
- Investissement Québec : Programme ESSOR (Volet 2 — Productivité et expansion) — appui aux projets d'investissement en matériel productif
- Services Québec : Guide des mesures et services d'emploi (MFOR volet entreprises) — financement de la formation sur nouveaux équipements et progiciels
Vérifié auprès des sources officielles le .
Canadian Funding Partners Inc. est un cabinet-conseil indépendant et n’administre pas ce programme. Les taux, plafonds et critères sont fixés par l’organisme responsable et peuvent changer. Confirmez les modalités en vigueur auprès de la source officielle avant de vous y fier.